MENTIONS LÉGALES

Données conformément à l'article 5 de la loi allemande sur les télémédias :
SLV GmbH
Daimlerstraße 21-23
DE-52531 Übach-Palenberg

Représenté par :
Eric Marie Alain Lachambre, Jens Marcel Mariete Maria Aertgeerts, Sven Erhardt Schirmer

Contact :
Téléphone : +49 2451– 4833 – 355 Fax : +49 2451 – 4188 - 0 / – 179 E-mail : [email protected]

Inscription au registre :
Inscrit au registre du commerce. Tribunal compétent : tribunal de district d'Aix-la-Chapelle, numéro d'immatriculation : HRB 9712

TVA :
Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27a de la loi allemande relative à la TVA : DE 122487502

Règlement des litiges :
La commission européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse de messagerie électronique ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommateurs.

Responsabilité relative au contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages, conformément à l'article 7, paragraphe 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) et à la législation en vigueur. Conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées ni d'enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément à la législation en vigueur restent inchangées. Toutefois, la responsabilité n'est alors engagée qu'à partir du moment où une infraction concrète a été constatée. Si nous avons connaissance de telles infractions, nous retirerons immédiatement les contenus respectifs.

Responsabilité relative aux liens
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Il est cependant impossible de contrôler en permanence le contenu des sites accessibles par un lien sans preuve concrète d'une infraction. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous retirerons immédiatement ce type de liens.

Droits d'auteur
Les contenus et créations des pages créés par les administrateurs de ce site, en particulier les contenus de notre catalogue, sont soumis à la loi allemande sur le droit d'auteur. Leur reproduction, traitement, diffusion ou toute autre utilisation ne respectant pas le droit d'auteur nécessitent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés qu'à des fins privées et non commerciales.
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Photographie
SLV GmbH
Studio photo Gerd Arnolds, Aix-la-Chapelle
Studio photo Andreas Fein, Cologne

Prises de vue aériennes : AVIA Luftbild, Aix-la-Chapelle
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